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Public Sénat Diffusion Diffusé le 13-07-11 Durée : 2h29min
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    Résumé

    Les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme de l'hôpital. Le texte a notamment pour objet d'introduire dans le code de la santé publique et dans le code de la sécurité sociale des modifications concernant la réforme de l'hôpital relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Certaines de ces dispositions se sont en effet révélées d'application difficile. L'organisation des soins de premiers recours est aussi simplifiée pour les médecins.

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    Les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme de l'hôpital. Le texte a notamment pour objet d'introduire dans le code de la santé publique et dans le code de la sécurité sociale des modifications concernant la réforme de l'hôpital relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Certaines de ces dispositions se sont en effet révélées d'application difficile. L'organisation des soins de premiers recours est aussi simplifiée pour les médecins.

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